Mentions légales
Mentions Légales - SCintillance
1. Éditeur du site Le site internet SCintillance est édité par :
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Nom et Prénom : Sophie-Charlotte Michallon
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Statut : Entrepreneur individuel
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Adresse postale : 64 Rue d'Angers, 44110 Châteaubriant, FRANCE
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E-mail : scharlotte44@hotmail.fr
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Téléphone : 06 65 30 26 24
2. Immatriculation
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Numéro SIRET : 101 693 034 00015 (SIREN : 101 693 034)
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Code APE : 32.13Z
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Immatriculation : Enregistrée au Registre National des Entreprises (RNE) le 04/03/2026
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TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
3. Hébergeur du site La boutique SCintillance est hébergée par la plateforme Shopify :
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Société : Shopify Inc.
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Téléphone : 1-613-241-2828
4. Propriété intellectuelle L'ensemble de ce site (textes, images, logos, photographies des bijoux, vidéos) relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, sans l'autorisation expresse et préalable de Sophie-Charlotte Michallon, est strictement interdite.
5. Données personnelles Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), SCintillance s'engage à protéger la vie privée de ses clients. Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et à l'expédition des bijoux. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant directement à scharlotte44@hotmail.fr.